Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRITOIRE GASCON
Monsieur MEDERIC MARCELLIN

Numéro de dépôt :
4519428
Date de dépôt :
28/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2029
TERRITOIRE GASCON de MEDERIC MARCELLIN

Présentation de la marque TERRITOIRE GASCON

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2019 par monsieur MEDERIC MARCELLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRITOIRE GASCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est monsieur MEDERIC MARCELLIN domicilié(e) PLACE DE L'EGLISE - 32480 - GAZAUPOUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MEDERIC MARCELLIN domicilié(e) PLACE DE L'EGLISE - 32480 - GAZAUPOUY - France.

La marque TERRITOIRE GASCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4519428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRE GASCON arrivera à expiration en date du 28 janvier 2029.

MEDERIC MARCELLIN a également déposé les autres marques suivantes : MAISON MARCELLIN , LOU GAT , Duché de Gascogne


Monsieur MEDERIC MARCELLIN - PLACE DE L'EGLISE - 32480 - GAZAUPOUY - France


Monsieur MEDERIC MARCELLIN - PLACE DE L'EGLISE - 32480 - GAZAUPOUY - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Floc de Gascogne » ; Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « Côtes de Gascogne » ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.